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La TVA en Suisse:

 

BUT: Connaître les différents formes de TVA à quel taux:

 

 

 

Définition:

TVA =C'est un impôt indirect qui touche la consommation de biens et de services sur le territoire Suisse.

TVA due = C'est la TVA que l'on devra payer comme impôt (après déduction de l'impôt préalable).

 

 

Impôt préalable= Remboursement de TVA demander dans le décompte de TVA (TVA due - Impôt préalable). C'est la TVA que l'entreprise à payer à son fournisseur. Etant donner que l'entreprise n'est pas le consommateur final de ce bien elle peut réclamer le remboursement de l'impôt préalable -> la TVA qu'elle a payée.

 

Différents taux:

 

NORMAL : 7.6 %                        ensemble bien et services, alcool, boisson dans un établissement public

REDUIT : 2.4 %                          NOURRITURE de 1ère nécessité, médicament, presse

SPECIAL : 3.6 %                        nuitée HOTEL et DEJEUNER

 

EXCLU                                       éducation, loterie, culture, santé (pas soumis à la TVA et pas bénéficiaire impôt préalable, exclu du système de la TVA)

EXONERE                                  les exportations de biens et services ne sont pas soumise à la TVA, le but étant de garder la Suisse compétitve nous évitons la double taxation (TVA Suisse + TVA étrangère). Toutefois contrairement aux exclu de la TVA, les exportateur sont exonéré de payer la TVA à la Suisse mais peuvent demander remboursement de l'impôt préalable.

Les assujetis à la TVA on aussi droit à la déduction de l'impôt préalable. Les importations sont assujeties à la TVA.

Pour calculer la TVA l'on prend le prix de vente X le taux de TVA 7.60 (ex), la réponse divisé par 100.

 

 

 

En pratique:

Lorsque un producteur achète à son fournisseur une marchandise il paie au fournisseur le prix d'achat et la TVA, cette dernière pourra être déduite (impôt préalable).

Exemple : le producteur achète au fournisseur la marchandise à 20'000.- (+7,6% de TVA) il la revend par la suite à 25'000.- (+7.6 % de TVA).

Décompte TVA - taux 7.6 % pour la marchandise concernée

TVA sur le CA :       1900

- Impôt préalable:  - 1520  ( (20'000 * 7.6) /100 )

TVA à payer            380

 

 

 

 

Exemple:

Un magasin de vétement achète un Jeans à 80 CHF (TVA = (80 / 107.60) *7.60) il le vend CHF 100.- + CHF 7.60 de TVA donc CHF107.60 comme prix facturé. Le décompte TVA sera le suivant=

Impôt dû                CHF 7.60

- Impôt préalable   -CHF 5.60

TVA à payé           =CHF 2.00

TVA au net

La TVA au net c'est un moyen de comptabilisé la TVA en la séparant dans un compte spécifique à la TVA. Nous comptabilisons les factures hors TVA. La TVA est directement virée sur un compte TVA due ou impôt préalable. De cette façon il est facile de savoir si nous avons une dette envers l'AFC ou une créance, en prenons le total de TVA due et de l'impôt préalable.

Comptabilisation (ici nous omettons de mettre les montants, normalement il faudrait)

Pour un achat de marchandises: ici sous Achat marchandise et dette fournisseur nous passons l'opération sans la TVA. En dessous c'est le montant de l'impôt préalable (la TVA qui nous a été facturé) que l'on comptabilise.

 

 

Lors de l'achat de marchandise nous payons à notre fournisseur la TVA. Nous pouvons dans ce cas déduire l'impôt préalable.

Débit Crédit
Achat march. Dette fournis.
Impôt préalab. Dette fournis.

Pour la vente de marchandises nous mettons en premier le montant de la vente de marchandises sans TVA et en dessous le montant de la TVA. [ Créance client = ACTIF , Vente de marchandise = Produit, TVA due = Passif ]

 

 

Lors de la vente de marchandise nous recevons le montant de la vente et la TVA, il est donc normal que nous devons la payer à l'état.

Débit Crédit
Créance client Vente de march.
Créance client TVA due

 

 

Lorsque c'est le propriétaire qui achète un produit pour son usage propre au lieu d'utiliser le co. créance client nous prenons le compte Privé et nous utilison le compte prestation propre au lieu de vente de marchandise.

Débit Crédit
Privé  Prestation propre
Privé  TVA due

 

 

En cas de déduction il faut utiliser le compte "déduction obtenue" et débiter le compte "Impôt préalable" du % de la déduction ainsi que le  compte "Achat de marchandise".

 

 

 

 

Exemple:

Lorsque nous voyons un prix avec la mention "TVA incluse 7.60%" nous pouvons faire divisé par 107.60 et ce résultat fois 100 pour trouver le prix sans la TVA.

Exemple: Un charpentier achète du bois d'une valeur de CHF 5'000 à un fournisseur. Il en fait des chaises qu'il revend à CHF 8'000.- à un magasin de mobilier. Pour calculer l'on pourrait par erreur prendre la valeur ajoutée = 8'000 - 5'000 = CHF 3'000.- et faire ( 3'000 X 7.60  ) / 100 -faux (ici ce serai 7.60 % de la valeur ajoutée ! faux, c'est 7.60 de TVA (taxe sur la valeur ajoutée!) sur le prix de vente total!) il faut simplement prendre le prix de vente (CHF 8'000 * 7.60 ) / 100 = CHF 608.- de TVA.

 

 

 

Liens:

Site de la Confédération Suisse sur la TVA: http://www.estv.admin.ch/f/dienstleistungen/mwst.htm

Conseil de PRICEWATERHOUSECOOPERS: http://www.pwc.ch/l

TVA par Wikipedia: http://fr.wikipedia.org/wiki/Taxe_sur_la_valeur_ajout%C3%A9e